Conseil Municipal du 15 décembre 2010




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20100151CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20100152CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2010 - Délibération - (sans annexe)
20100153EPICERIE SOLIDAIRE : conventions avec l’association gestionnaire - Délibération - (sans annexe)
20100154ITINERAIRE CYCLABLE DES BERGES DE LA MODER : mise en place d’une convention - Délibération - (sans annexe)
20100156REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL : nouveaux tarifs - Délibération - (sans annexe)
20100157CONTRAT TERRITORIAL POUR LA JEUNESSE 2011 - 2013 - Délibération - (sans annexe)
20100158ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU : instauration d’une redevance unique et actualisation des tarifs - Délibération - (sans annexe)
20100159ASSOCIATION ’’LE JAZZ BAND DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
20100160SOCIETE DES MANDOLINISTES ET GUITARISTES ’MANDOLINATA’ DE HAGUENAU : subvention - Délibération - (sans annexe)
20100161CREDIT DE TRESORERIE : renouvellement de la ligne de crédit pour 2011 - Délibération - (sans annexe)
20100162SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSEES AUX ORGANISMES PUBLICS : modification de la durée d’amortissement - Délibération - (sans annexe)
20100163COMPTE EPARGNE TEMPS : compensation financière des jours épargnés - Délibération - (sans annexe)
20100164BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demande au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
20100165FOIRES ET MARCHES : fixation des dates pour 2011 - Délibération - (sans annexe)
20100166RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales) - Délibération - (sans annexe)
20100167RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe)
20100168DELEGATION D’ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)